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Marques déposées par monsieur PAROISSIEN Patrick
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HORSEWARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSEWARE
M. PAROISSIEN Patrick, Marcel, Louis

Numéro de dépôt :
92431998
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2002

Présentation de la marque HORSEWARE

Déposée le 28 août 1992 par monsieur PAROISSIEN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSEWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est monsieur PAROISSIEN Patrick domicilié(e) 43, AVENUE DE LA LIBERATION, 60260 LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAROISSIEN Patrick - France.

La marque HORSEWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEWARE est expirée depuis le 28 août 2002.

PAROISSIEN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SELLERIE DU VALOIS , HAVEN COUNTRY CLASSICS


M. PAROISSIEN Patrick, Marcel, Louis - 43, AVENUE DE LA LIBERATION, 60260 LAMORLAYE - France


M. PAROISSIEN Patrick - France


Inscription le 3 juin 1999 - Rejet partiel n°278480 - Publication au BOPI 1999-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

- cuir et imitations du cuir, - articles de sellerie équestre - tissus Couvertures et chemises pour chevaux. - vêtements pour l'équitation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.